Cotations perfusions et NPAD

cotations perfusions des idel

 

Cotations perfusions et NPAD des IDEL est un article qui donne les détails pour vos facturations de soins infirmiers.
D’abord avec un importante mise à jour en 2014. Deux autres ont suivi en 2016.
Il convient de prendre en compte les règles de cumul dans la cotation de perfusion.
Le cumul se fait à taux plein s’il y a des séances de perfusions courtes ou longues, pour un patient diabétique ou dépendant.
Ce cumul se pratique sur les 3 forfaits BSI : BSA, BSB et BSC.

 

Nouvelles cotations perfusions des IDEL ?

– Suite à la décision de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (ou U.N.C.A.M.) du 21 juillet 2014.
Attention, nouvelles cotations des perfusions depuis le 01/10/2014 pour les infirmiers libéraux.
Suite à la parution de l’arrêté de la nouvelle nomenclature des actes de perfusion, voir JORF 226 du 30 septembre 2014.
Sur la liste des actes et prestations prise en charge par l’assurance maladie.
Voici la modification de la nomenclature générale des actes professionnels (ou N.G.A.P).

La partie corrigée est dans son chapitre II, concernant les soins spécialisés, effectués par les IDEL.
Pour une demandent de protocole thérapeutique déterminé par le médecin du patient.
Pour l’élaboration et la tenue des dossiers de soins et la transmission des informations au médecin prescripteur.
Un lien vers ameli.fr sur les cotations perfusions des IDEL.

– Avec l’avenant numéro 6 à la Convention Nationale des infirmiers, les cotations perfusions des IDEL évoluent.
Les IDE libéraux ont la possibilité d’associer à taux plein, depuis le 1er janvier 2020 :

  • l’acte de prélèvement sanguin réalisé même pendant un forfait BSI,
  • également pour les patients dépendants, les perfusions et les pansements,
  • et les surveillances et préventions suite à hospitalisation pour décompensation d’une insuffisance cardiaque (ou BPCO).

 

Les modifications de Cotations perfusions des IDEL concernent aussi les soins suivants .

 

Quelles cotations pour l’entretien des cathéters ?

A.M.I 4 pour une séance d’entretien y compris le pansement et en dehors des perfusions pour ce qui suit.
Un cathéter péritonéal, cathéter extériorisé, cathéter veineux central implanté par voie périphérique ou un site implantable.
Le détail des cotations perfusions des IDEL :

  • Pose d’une perfusion intraveineuse AMI 4.
    Inclut la pose du cathéter et de la tubulure. Facturable une fois par séance, non cumulable avec d’autres actes au même temps, sauf exceptions.
  • Surveillance de la perfusion AMI 1,5.
    Pour une perfusion de plus d’1 heure, facturable par heure (max. 3 heures/jour). Nécessite une prescription précisant la durée.
  • Perfusion sous-cutanée AMI 3.
    Inclut pose et retrait de l’aiguille, utilisée pour hydratation ou antalgiques.
  • Retrait d’une perfusion AMI 1.
    Facturable si effectué lors d’une visite séparée.
  • Perfusion avec médicaments spécifiques AMI 5 ou 6.
    Pour chimiothérapie ou antibiotiques, avec formation spécifique.

 

Les cotations perfusions des IDEL en évolution ?

  • A.M.I 9 pour une séance de perfusion courte d’une durée < ou égale à une heure, sous surveillance continue.
  • A.M.I 6 supplément pour la surveillance continue d’une perfusion d’une durée > à une heure et ne dépassant pas cinq heures.
  • A.M.I 14 pour une séance de perfusion de plus d’une heure, avec organisation d’une surveillance.
  • A.M.I 5 pour l’arrêt et le retrait d’une perfusion (pansement inclus), la tenue du dossier de soins.
    Et la transmission d’information si nécessaire au médecin prescripteur.
  • A.M.I 4 pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins (y compris avec d’autres intervenants).
    A exclure le jour de pose, le jour de retrait, les frais de déplacement et les majorations de nuit et ou de dimanche et férié.
  • A.M.I 4,1 pour le changement de flacon ou un branchement en Y sur dispositif en place ou intervention pour débranchement.
    Ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit, pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose.

 

Quels sont les traitements à domicile ?

Voici la liste des cotations  pour un patient immunodéprimé ou cancéreux :

  • A.M.I 5 pour une séance d’aérosols à visée prophylactique.
  • A.M.I 1,5 pour une injection sous-cutanée ou intramusculaire.
  • A.M.I 2,5 pour une injection intraveineuse.
  • A.M.I 7 pour une injection intraveineuse d’un produit de chimiothérapie anticancéreuse.
  • A.M.I 10 pour une séance de perfusion courte d’une durée < ou égale à une heure, sous surveillance continue.
  • A.M.I 6 supplément pour la surveillance continue d’une perfusion d’une durée > à une heure et ne dépassant pas cinq heures.
  • A.M.I 15 pour une séance de perfusion de plus d’une heure, avec organisation d’une surveillance.
  • A.M.I 4 pour l’organisation de la surveillance d’une perfusion, de la planification des soins (y compris avec d’autres intervenants).
    A exclure le jour de pose, le jour de retrait, les frais de déplacement et les majorations de nuit et ou de dimanche et férié.
  • A.M.I 5 pour l’arrêt et le retrait d’une perfusion (pansement inclus).
    Et la tenue du dossier de soins, la transmission d’information si nécessaire au médecin prescripteur.
  • A.M.I 4,1 pour le changement de flacon ou un branchement en Y sur dispositif en place.
    Ou intervention pour débranchement ou déplacement du dispositif ou contrôle du débit.
    Pour une perfusion sans surveillance continue, en dehors de la séance de pose.

 

Quels autres traitements au domicile du patient ?

Voici la cotation pour mucoviscidose par perfusions d’antibiotiques :

  • A.M.I 15 pour une séance de perfusion intraveineuse d’antibiotiques.
    Sous surveillance continue avec la tenue d’une feuille détaillée du suivi du patient à son domicile.

Pour toutes les dernières cotations, voici un lien vers la NGAP sur ameli.fr

 

Quelles cotations perfusions avec la circulaire CIR-9/2025 ?

Une synthèse des changements scandaleux à l’initiative de CNAM et sans aucune concertation.

Cotation de deux perfusions longues par jour AMI 14 matin + AMI 14 soir, maintenant AMI 14 matin + AMI 4.1 soir
Débranchement perfusion < 24h AMI 5, maintenant AMI 4.1
Deux perfusions posées sur deux sites 2× AMI 14, maintenant 1× AMI 14 uniquement

Lien vers le texte officiel de la CPAM sur la circulaire concernée.

 

 

npad

Les NPAD sont sur l’arrêté du 12 avril 2016, paru dans le Journal Officiel n° 0090 du 16 avril 2016.
Dans lequel sont détaillées les modifications de cotations des perfusions à domicile.

Il y est inclus également la modification des cotations des dispositifs médicaux de nutrition parentérale.
Et des prestations adéquates, issues de l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pour le NPAD IDEL.
Les derniers codes des NPAD sont au nombre de 8 depuis 2016.

– A voir aussi l’arrêté du 12 avril 2016 :
Il porte sur la modification des conditions d’inscription des dispositifs médicaux de nutrition parentérale à domicile.
Egalement des prestations associées sur la liste des produits et prestations.
Tous les forfaits ci dessus sont décortiqués et expliqués en détail et au cas par cas.

 

Quelle liste des codes des NPAD des IDEL ?

Ou nutrition parentérale à domicile avec une prise d’effet à compter du 1 mai 2016 :

  • 1130354 : forfait de première installation de nutrition parentérale, qui ne peut être prise en charge qu’une seule fois pour chaque patient.
  • 1120522 : forfait d’installation d’une nutrition parentérale , après la pose d’une perfusion. Là aussi, une seule prise en charge par patient.
  • En cas de prises en charges successives, il faut un délai de carence de 12 mois, avant que l’IDEL ne puisse facturer à nouveau.
    Par exemple, un forfait 1130354 ou 1120522.
  • 1141487 : forfait de suivi hebdomadaire d’une nutrition parentérale, sans association d’une nutrition entérale,.
    Et ce, quelle qu’en soit la fréquence pendant les 12 premières semaines.
  • 1100850 : c’est la suite du forfait 1141487, dans les mêmes conditions, mais après les 12 premières semaines.
  • 1185680 : forfait consommables et accessoires pour une nutrition parentérale pour une de 6 ou 7 jours sur 7.
  • 1192510 : forfait de suivi hebdomadaire d’une nutrition parentérale pour une durée < ou = à 5 jours au maximum sur 7.
  • 1155963 : forfait de suivi hebdomadaire d’une nutrition parentérale.
    Avec une nutrition entérale au-delà des 12 premières semaines de la nutrition parentérale.
  • 1145410 : forfait consommables et accessoires  pour une nutrition parentérale pour une durée < ou = à 5 jours sur 7.

 

Quel tableau des valeurs en € des forfaits ?

  • Valeur du forfait NPAD 1130354 : 390 €
  • Valeur du forfait NPAD 1141487 : 90 €
  • Valeur du forfait NPAD 1100850 : 70 €
  • Valeur du forfait NPAD 1185680 : 190 €
  • Valeur du forfait NPAD 1192510 : 140 €
  • Valeur du forfait NPAD 1155963 : 120 €
  • Valeur du forfait NPAD 1145410 : 115 €
  • Valeur du forfait NPAD 1120522 : 180 €

 

Quels forfaits NPAD IDEL non cumulables ?

  • Le forfait 1130354 n’est pas cumulable avec le forfait 1120522
  • Le forfait 1141487 n’est pas cumulable avec les forfaits 1100850, 1192510, 1155963.
  • Le forfait 1100850 n’est pas cumulable avec les forfaits 1141487, 1192510, 1155963.
  • Le forfait 1185680 n’est pas cumulable avec le forfait 1145410.
  • Le forfait 1192510 n’est pas cumulable avec les forfaits 1141487, 1100850, 1155963.
  • Le forfait 1155963 n’est pas cumulable avec les forfaits 1141487, 1100850, 1192510.
  • Le forfait 1145410 n’est pas cumulable avec le forfait 1185680.
  • Le forfait 1120522 n’est pas cumulable avec le forfait 1130354.

– Les forfaits suivants de la NPAD IDEL ne sont pas cumulables sur une même facture avec les forfaits de nutrition entérale 1111902 et 1176876 :
1141487, 1100850, 1192510, 1155963.

– Pour rappel, les forfaits suivants ne sont pas cumulables sur une même facture avec le forfait de nutrition entérale 1153480 :
1130354 et 1120522.

 

 

Quels forfaits NPAD IDEL cumulables ?

Les cumuls sont possibles avec les forfaits de perfusion à domicile sur une même prise en charge hebdomadaire.

Voici un lien vers notre article sur les PERFADOM.

  • Le forfait 1130354 est cumulable avec PERFADOM2, 3 et 5.
  • Le forfait 1141487 est cumulable avec PERFADOM4 à 5; il n’est pas cumulable avec PERFADOM6 à 8.
  • Le forfait 1100850 est cumulable avec PERFADOM4 à 5; il n’est pas cumulable avec PERFADOM6 à 8.
  • Le forfait 1185680 est cumulable avec PERFADOM1 à 6 et 10 à 20.
  • Le forfait 1192510 est cumulable avec PERFADOM1 à 5; il n’est pas cumulable avec PERFADOM6 à 8.
  • Le forfait 1155963 est cumulable avec PERFADOM1 à 5; il n’est pas cumulable avec PERFADOM6 à 8.
  • Le forfait 1145410 est cumulable avec PERFADOM1 à 6 et 10 à 20.
  • Le forfait 1120522 est cumulable avec PERFADOM1, 3, 4 et 6; il n’est pas cumulable avec PERFADOM2 et 5.

– Pour rappel concernant le forfait 1130354 :
les cumuls sont possibles avec PERFADOM2, 3 et 5 mais seulement à compter de J + 4.

– Pour rappel concernant le forfait 1120522 :
les cumuls sont possibles avec PERFADOM3, 4 et 6 mais seulement à compter de J + 4.

– Pour rappel concernant les forfaits 1185680 et 1145410 :
attention au nombre limité dans la cumulation des différents forfaits dans le NPAD IDEL.

 

Quel conclusion pour les cotations des IDEL ?

– Les autres parties de la N.G.A.P. restent globalement inchangées. Pour tous les détails, voici un lien direct ci-dessous.

Voici un lien vers notre article sur la nomenclature et un accès direct à la dernière NGAP réactualisée.

ATTENTION : les cotations perfusions des IDEL à domicile ont été modifiées par les arrêtés du 12/04/16 et du 28/04/16.
Tous les deux sont publiés au Journal Officiel de la République Française des 16/06/16 et 29/04/16.

Voici un lien vers notre article sur les nouvelles cotations perfusions des IDEL à domicile.

Pour conclure voici un rappel pour la gestion des déchets infectieux des infirmiers libéraux.

 

Sources : JORF, CSP et ameli.fr

 

Olivier Luck